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Marques déposées par AMIEL
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A DOMAINE DES AMIEL 5 SIECLES DE PAYSANNERIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A DOMAINE DES AMIEL 5 SIECLES DE PAYSANNERIE
AMIEL, GAEC

Numéro de dépôt :
4042846
Date de dépôt :
26/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
A DOMAINE DES AMIEL 5 SIECLES DE PAYSANNERIE de AMIEL

Présentation de la marque A DOMAINE DES AMIEL 5 SIECLES DE PAYSANNERIE

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2013 par AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A DOMAINE DES AMIEL 5 SIECLES DE PAYSANNERIE »

Le déposant est AMIEL, GAEC domicilié(e) 19 PLAN DIDEROT - 34290 - MONTBLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMIEL, M. AYMERIC AMIEL domicilié(e) 19 PLAN DIDEROT - 34290 - MONTBLANC - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AMIEL a également déposé les autres marques suivantes : Domaine des Amiel


AMIEL, GAEC - 19 PLAN DIDEROT - 34290 - MONTBLANC - France


AMIEL, M. AYMERIC AMIEL - 19 PLAN DIDEROT - 34290 - MONTBLANC - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 16 juillet 2014 - Rejet total n°627192 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16

Vins d'Appellation d'Origine Protégée (AOP), Vins avec Indication Géographique Protégée (IGP).